Mentions légales

Le contenu de ce site a été rédigé à la seule fin d'information. Les Hospices de Beaune ne sont pas tenu responsable des dommages que pourrait entraîner la bonne ou mauvaise utilisation ou interprétation des informations contenues dans ce site.

Ces informations peuvent être corrigées ou actualisées à tout moment à notre discrétion. Nous ne sommes pas tenus responsables des conséquences qui pourraient être liées à l'absence de connaissance de ces corrections ou actualisations.

Notre site propose des liens vers des sites partenaires. Nous ne sommes pas tenus responsables et nous ne garantissons pas le contenu de ces sites. Nous ne garantissons pas le respect, par ces sites, des droits de propriété intellectuelle ou industrielle détenus par des tiers.

Editeur du site :

Hospices de Beaune - BP 40104 - 210203 BEAUNE Cedex

Directeur de la publication :

M. D. BOUCHET

Hébergeur :

SARL SYSTALIUM 11 Rue Jean GIONO 21000 DIJON - Tél : 03 80 609 800

Site réalisé par :

SARL SYSTALIUM

Données personnelles :

L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par les Hospices de Beaune.

L’Utilisateur du Site est informé que ses données :

  • - sont collectées de manière loyale et licite,
  • - sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
  • - ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
  • - sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
  • - sont exactes et complètes,
  • - sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Les hospices de Beaune s’engagent à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

L’Utilisateur, après avoir justifié de son identité, peut interroger les Hospices de Beaune en vue d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci, les informations permettant de connaître et contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à son égard.

L’Utilisateur peut également, s’il justifie de son identité, exiger des Hospices de Beaune que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Afin d’exercer ce droit, l’Utilisateur enverra un courrier aux Hospices de Beaune - BP 40104 - 210203 BEAUNE Cedex.

Propriété intellectuelle :

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent aux Hospices de Beaune.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.